Assurances, Mutuelle des Sportifs

DOCUMENTS A TELECHARGER EN CLIQUANT SUR LES LIENS CI-DESSOUS

 

• Notice d’information – garanties responsabilité civile (RC) – MMA 2023-2024

 

• Notice MDS individuelle accident et assistance rapatriement – accord collectif 133 n_2023-2024 : destinée a l’ensemble des licenciés de la fédération

 

• Sportmut-2023_2024

 

• Déclaration d’accident (MDS)

 

• Fiche IPID – Assurance individuelle accident sportive : résumé des principales garanties et exclusions (voir informations complètes dans la notice détaillée ci-dessus)

 

• Fiche IPID – Annexe contrat n°133N saison 23-24

Contrat d’assurance « Protection Juridique » l’Equité Générali, souscrit auprès de la mutuelle des sportifs

 

• La notice d’information EQPJ/MDS 128 valant dispositions générales du contrat collectif N°AQ001629,

 

• Les dispositions générales – Sécurité Juridique des Associations – L’Equité Générali,

 

• Assurance protection juridique des victimes de violences dans le sport – document d’information

 

• Conditions générales – protection juridique des victimes de violences dans le sport

 

• La déclaration de sinistre – l’Equité Générali.