DOCUMENTS A TELECHARGER EN CLIQUANT SUR LES LIENS CI-DESSOUS
- Notice MMA – Assistance Voyage – 2024-2025
- Déclaration d’accident (MDS)
Contrat d’assurance « Protection Juridique » l’Equité Générali, souscrit auprès de la mutuelle des sportifs
- La notice d’information EQPJ/MDS 128 valant dispositions générales du contrat collectif N°AQ001629,
- Les dispositions générales – Sécurité Juridique des Associations – L’Equité Générali,
- La déclaration de sinistre – l’Equité Générali.